Faut-il des autorisations pour installer une pompe à chaleur ?

1) L’équipement : En fonction de la puissance frigorifique nominale (minimum 12 kW) et/ou de  la  masse d’agent réfrigérant (minimum 3kg d’agent réfrigérant), l’installation est  classée au sens du décret permis environnement et  nécessite un permis d’environnement ou une déclaration  environnementale. Ces installations sont encadrées par les conditions générales d’exploiter  et par des conditions  intégrales et sectorielles.

2) La source froide : En fonction de la source d’énergie (air, eau, sol) et du  mode de captage utilisés, différentes démarches doivent  être entreprises afin d’obtenir les autorisations   (urbanistiques et environnementales) nécessaires à  l’exploitation des ressources naturelles tout en  garantissant la protection de l’environnement

Quelle ne fut pas mon étonnement en entendant les réponses suivantes : « Rien, nous n’avons rien changé », « Cela s’est passé samedi dernier et dans une autre pause », «  Il a certainement mal raccordé la lance », …

Le constat est évident, ils ne sont pas ou peu concernés par l’accident ; ils n’en ont pas tiré de conséquence. L’accident peut donc se reproduire de la même façon.

Il s’agit tout de même d’un brûlé au second degré au niveau du torse suite à l’embrasement de ses vêtements sous sa veste de protection. L’origine étant une fuite d’oxygène au raccord de la lance et du porte lance.

Cela me pousse à faire un petit rappel des obligations qui sont demandées à l’employeur suite à un accident.

Après avoir géré l’urgence du terrain et débriefé sur la gestion de celle-ci ; appel des secours, guide des secours et 1er soins … vient ensuite l’enquête interne, le rapport interne et le rapport circonstancié contenant l’arbre des causes (le tout à envoyer dans les 10 jours au SPF de votre région). Ne pas oublier de faire valider l’ensemble par le CPPT.

Ces démarches devenues formalités nous oublions parfois le fondement même de ces obligations : comprendre les causes de l’accident (ou incident) et mettre en œuvre tout ce qui est possible pour éviter sa répétition. C’est bien là l’importance de tant de démarches.

N’oublions pas que dans ce rapport circonstancié il nous est demandé les actions immédiatement misent en œuvre suite à l’accident et celles faisant partie d’un « plan d’action » avec responsable et délai. Ces actions impliquent les responsables de  la ligne hiérarchique, rarement les collègues directs ou indirects de la victime.

Dans les faits relatés plus haut, les actions concernaient la maintenance pour la partie technique et la production pour la partie formation. Mais rien pour la partie comportementale. Hors, comme nous le savons, les aspects comportementaux sont souvent impliqués dans les causes d’accident.

Qui dit comportement, dit sensibilisation des acteurs. Hors, de mon contact avec l’autre équipe de travail, je me suis aperçu qu’ils ignoraient presque l’accident et n’avaient eu aucune action ; étaient ils même concerné par cet accident ?

D’où l’importance de faire de la publicité autour d’un accident. Non pas pour augmenter le morbide et culpabiliser la victime (qui reste anonyme), mais bien pour faire savoir ce qui s’est réellement passé et surtout ce qui est mis œuvre  pour éviter sa répétition. L’important est d’accrocher les autres travailleurs au risque bien souvent ignoré ou négligé pour des tas de raisons (faible probabilité que cela se produise, cela ne sait jamais produit ;  méconnaissance ou sous estimation de la gravité).

Les grandes sociétés ont mis en place un moyen d’information qui se nomme « Safety Alert » ou  « flash accident ». Cette info se présente sous forme d’affiche grand format couleur avec photos des éléments impliqués dans l’accident (et éventuellement des actions prises) et même parfois du pansement de la victime. Le but : transmettre l’information de façon compréhensible pour tous, faire connaitre le danger aux travailleurs des différentes entités d’un groupe.

Une autre information à ne pas négliger, même s’il ne s’agit que d’un incident ou accident à faible gravité, c’est de faire savoir que les moyens mis en œuvre ont permis d’éviter ou de réduire les conséquences.

Exemple : Un opérateur de four reçoit une projection d’acier liquide sur sa grille écran de protection de son casque. Il est brûlé au premier degré par le rayonnement de la projection d’acier mais la grille a parfaitement résisté et surtout il portait ses protections individuelles. Imaginez les conséquences en leurs absences (photos des conséquences positives à l’appui) !

Petites ou grandes sociétés il faut faire la même publicité d’un accident. Faite votre propre enquête pour vous en convaincre.

]]> http://www.pole-newton.be/securite-%e2%80%93-et-apres-un-accident-de-travail/feed/ 0 http://www.pole-newton.be/vous-vous-posez-des-questions-sur-l%e2%80%99organisation-des-secours-en-cas-d%e2%80%99accident/ http://www.pole-newton.be/vous-vous-posez-des-questions-sur-l%e2%80%99organisation-des-secours-en-cas-d%e2%80%99accident/#comments Mon, 25 Apr 2011 07:32:40 +0000 Frans http://www.pole-newton.be/?p=608 Auparavant, un article assez complexe du RGPT présentait une longue série de règles pour gérer les soins en cas d’urgence. Ce texte est remplacé par le nouvel arrêté royal du 15 décembre 2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d’un accident ou d’un malaise. Cette fois, les exigences ont été simplifiées. Le texte présente les règles de base pour disposer d’une organisation efficace des premiers secours. Cette organisation doit être adaptée aux activités et aux risques présents dans l’entreprise. Elle doit également tenir compte des accidents et incidents survenus. Il y a du nouveau également en ce qui concerne la formation des secouristes. Attention à ceux qui seraient tentés de réduire l’organisation des secours à l’extrême. Si un fonctionnaire du service du contrôle du bien-être au travail juge insuffisante l’organisation des premiers secours de votre entreprise, il peut imposer du matériel de premiers secours complémentaire, voire une autre organisation.

Vous voulez plus de détails ? Contactez-nous.

Vous engagez du personnel intérimaire ?

Un nouvel arrêté royal impose de nouvelles règles dans ce domaine depuis le 1er janvier 2011

• une nouvelle fiche de poste permettra un meilleur échange d’information avec l’agence d’intérim sur les risques pour la santé et la sécurité de l’intérimaire. Vous la compléterez pour chaque poste de travail ou chaque fonction en tenant compte de l’analyse des risques de votre entreprise.
• en matière d’accueil, les tâches de chaque acteur dans l’entreprise sont précisées (informations de l’intérimaire par l’employeur, les obligations de la ligne hiérarchique et du SIPP)
• une vérification des qualifications professionnelles de l’intérimaire et de son aptitude médicale est maintenant imposée dès l’entrée dans votre entreprise.

Rappel des quelques documents dont vous devez disposer pour compléter votre rapport annuel SIPP :

• Documents internes : résultats des plans d’actions mis en place en 2010, Plan annuel 2011
• Documents de votre service de surveillance santé (SEPP) : Rapport d’activité du SEPP de l’année 2010 (synthèse des visites de surveillance santé : Rapport de visite des lieux de travail effectué par le CP médecin du travail, Rapport concernant les plaintes éventuelles pour harcèlement (point 7 du rapport)
• De votre secrétariat social (gestion des salaires) : Bilan social (heure ETP équivalent temps plein)
• De votre assurance accident de travail (assurance Loi) : Rapport concernant les accidents de travail et sur le chemin de travail, Nombre d’accident ayant entrainé une IT ou IP, Nombre de jour d’incapacité suite à un accident
• De vos agences d’intérimaire : Bilan des heures prestées équivalent temps plein, Rapport des assureurs concernant les accidents de travail et sur le chemin de travail

Le canevas du rapport ainsi que la notice explicative sont téléchargeable sur le site du SPF : http://www.emploi.belgique.be/Rapport_annuel_Service_interne_de_prevention_et_de_protection_au_travail.aspx

Quoi d’autre ?  D’autres sujets applicables potentiellement à votre société peuvent (doivent) faire également l’objet d’un rapport annuel : Problématique de radiations ionisantes (dans l’hypothèse où votre personnel est concerné), Défibrillateur  (dans l’hypothèse où vous avez fait l’acquisition d’un ou de plusieurs défibrillateur durant l’année 2010… Obligations d’un rapport d’activité, d’un registre de contrôle, utilisation, déplacement), …

L’objectif de cette norme est multiple. On peut citer l’amélioration de  l’efficacité énergétique grâce à une gestion méthodique de son énergie, la quantification au sein d’un système de management de cibles énergétiques précises, la diminution des émissions de gaz à effet de serre, la réduction de  la consommation d’énergie, l’achat de produits et services efficient au niveau énergétique, garantir la conformité à la législation et enfin fédérer les ressources internes autour d’un projet commun et d’actualité.

La version «draft » de la  norme repose sur les éléments communs identifiés dans toutes les normes ISO relatives aux systèmes de management.

La compatibilité maximale avec des normes clés comme ISO 9001 pour le management de la qualité et ISO14001 pour le management environnemental est ainsi assurée.

Dans le cadre d’un prochain article, nous détaillerons plus précisément les exigences de cette norme et le mode d’intégration dans d’autres systèmes de management et notamment l’ISO 14001.

Il existe  plusieurs solutions pour préparer ces réunions : de l’achat du « kit » tout fait pour l’année jusqu’au sujet murement réfléchi et préparé avec soin par le conseiller en prévention. Certains font appels à des ressources externes « classiques » (SEPP (Service Externe de Prévention et de Protection), Assureur Loi (Accident du travail), Fournisseur (location de nacelles, d’échafaudages, …). D’autres ont recours à des solutions plus originales (troupe de théâtre, ligue d’improvisation, …). Tous les moyens sont bons et valent la peine d’être essayé.

Revenons au fondement du TBM. Il s’agit  avant tout de donner une information au personnel. Cette information fait partie des outils utilisés pour augmenter la prise en compte des aspects sécurité et santé dans le cadre des activités professionnelles. Les TBM sont souvent basée sur l’actualité d’un chantier ou de l’atelier de façon à mettre en évidence une situation dangereuse ou problématique voir même de refaire le point sur une instruction mal appliquée…

Idéalement il faut que ces réunions d’information soient intéressantes, pratiques, percutantes, … faute de quoi l’outil sera inutile…

Voici quelques pistes pour vous aider dans cette tâche passionnante qui peut vite devenir un cauchemar périodique (sans parler de l’énorme consommation inutile de temps…). Avant tout soyez créatif, essayer de trouver de nouvelles idées pour conserver l’intérêt. Planifiez… Vous pourrez ainsi associer les sujets aux périodes de l’année. Exemple pour le contrôle des véhicules : A l’entrée de l’hiver : rappel des contrôles à effectuer (antigel, liquide lave-glace, phares, pneus,  …) et des conseils de prudence (conduite défensive, …). Juste avant les vacances, info liée au chargement des véhicules, …

N’hésitez surtout pas à associer un message professionnel et un message d’intérêt privé. Il faut avant tout apprendre quelque chose. Exemple : Produits dangereux : il est très facile de parler des produits dangereux et d’évoquer la gestion de ces produits à domicile… Qui ne pourrait être sensibilité par rapport à la sécurité de ses enfants…

Pour répondre aux exigences des normes (VCA,…) il faut que le TBM soit communiqué par le chef direct. N’oubliez pas que ce n’est pas que ce n’est pas si simple de transmettre de façon percutante des informations… Alors n’hésitez pas à les aider dans cette tâche.

Une autre condition de base pour réussir cette information sécurité & santé : maîtriser le temps (5 à 10 minutes), maîtriser le sujet. Pensez à intégrer vos sujets dans une démarche globale (visites des lieux de travail (chantiers, ateliers, bureaux, véhicules), réunions sécurité (CPPT, Comité QSSE, …), accidents et incidents, TBM,…). N’hésitez surtout pas à compléter ce TBM par un affichage adéquat qui permettra de soutenir le message.

Et pour finir… Cet outil d’information va dans le sens de l’amélioration de la connaissance des risques et des moyens de prévention… Donc de la sécurité des travailleurs… Et permet aussi à l’employeur de répondre partiellement à une de ses obligations légales.

Pour ce qui est des équipements de levage cela ne pose habituellement pas de problème, le contrôle doit se faire périodiquement (annuellement pour la structure et trimestriellement pour le reste et les accessoires) par un Service Externe de Contrôle Technique (SECT). En ce qui concerne l’étendue du contrôle, certaines questions peuvent apparaitre. Faut-il contrôler, tout ce qui entre dans le levage d’une charge ? Oui, voir RGPT art. 181

• Elément (Equipement, dans sa structure) de levage : pont roulant, potence, palan (mécanisé ou manuel), …

• Accessoires de levage : sangles, élingues, câbles, chaîne, anneau de levage…

• Accessoires de levage plus spécifiques : palonnier, pince à fût, pince à tôle…

Et pour tous ces éléments vous devez disposer d’un certificat de conformité CE à l’achat. Pour les éléments de levage, un certificat de contrôle de mise en service par un SECT est aussi nécessaire.

Attention… On parle de levage ! Les engins équipés de crochet de levage sont soumis à cette obligation. Les chariots élévateurs qui peuvent être utilisés pour le levage de personne (nacelle ou accessoires montés sur fourches) sont aussi soumis à ces obligations. Et dans ce cas, bien entendu, le chariot et ses accessoires, dédicacé l’un avec l’autre, doivent être contrôlés ensemble. Est strictement interdit tout accessoire bricolé ne répondant à aucune conformité… Ne pas oublier non plus la charge maximum autorisée (diagramme de charge du chariot avec l’accessoire).

Sans être exhaustif, on peut encore citer le contrôle obligatoire par un SECT des installations électriques BT et HT, les contrôles des cuves d’air comprimé (en fonction du volume), le contrôle de l’étanchéité des réservoirs de produits liquides, … etc.

Dans une prochaine parution nous vous donnerons un tableau résumé des principaux contrôles légaux à effectuer par un SECT. Nous parlerons également des contrôles par un organisme compétent (moyens de luttes contre l’incendie par exemple, …) et des contrôles par l’employeur (équipements, machines, électroportatifs, outillage manuel, échelle, échafaudage, vérins, chandelle, transpalette manuel, …).

Préparation : Lors de la préparation, les auditeurs examinent les rapports des audits précédents (internes et externes), les anomalies (non conformités, accidents, incidents, plaintes, …) relatives au domaine audité, les procédures et instructions, … Sur base de ces documents et des référentiels, les auditeurs préparent une check-list. Ne réinventer pas la roue lors de chaque préparation d’audits. Les check-lists utilisées lors des audits précédents peuvent parfaitement être réutilisées, pour autant qu’elles soient complètes et qu’il n’y ait pas eu de modification importante dans l’organisme. Pensez à vous constituer des outils pratiques : format adapté au type d’audit, document pré-rempli, place prévue pour les réponses, … Plus vous vous facilitez la vie au niveau de la prise de notes, plus la rédaction du rapport sera facile.

Réalisation de l’audit :

N’oubliez pas de confirmer le rendez-vous avec les personnes que vous souhaitez auditer et tenez compte des impératifs de production en fonction de ce que vous devez auditer.

L’audit se réalise en général en 3 phases : introduction, réalisation, debriefing à chaud.

L’introduction de l’audit est un moment privilégié pour rappeler les objectifs de l’audit (outil d’amélioration continue et non d’évaluation du personnel), pour fixer l’horaire et les priorités.

En cours d’audit, l’auditeur veillera à rester neutre, à se limiter aux faits, documents et enregistrements. Un auditeur ne peut pas porter de jugement ou critiquer, il doit relever des faits. Il peut juste dire si ce qu’il constate est conforme aux référentiels et aux procédures. Pensez d’ores et déjà à vous faciliter la vie pour la rédaction du rapport d’audit. Vous pouvez prendre des photos par exemple !

Enfin, le débriefing permet de clôturer l’audit sur le terrain en résumant l’ensemble des points forts et des points à améliorer constatés en cours d’audit. Il n’est pas question ici de procéder à une attaque en règle. L’objectif est d’obtenir l’accord du ou des responsables sur les actions à engager pour remédier aux problèmes constatés. Cet engagement sera repris dans le rapport d’audit.

Rapport d’audit :

Il s’agit de la dernière étape de la réalisation d’un audit. Il s’agit pour l’auditeur de retranscrire le plus fidèlement possible ce qu’il a vu et entendu, tout en restant neutre. Ses seuls jugements portent sur la conformité par rapport au(x) référentiel(s) choisi(s) et aux procédures internes. Les conclusions discutées lors du debriefing doivent se retrouver dans le rapport d’audit. N’oubliez pas de joindre les photos prises lors de l’audit (souvent plus efficace qu’un long discours).

Dans notre prochain article, nous verrons comment effectuer le suivi des actions émises lors des audits et donc la clôture des audits

Brièvement, voici comment l’employeur doit appliquer cette convention.

• rédiger les règles (la politique de prévention alcool et drogues) relatives à l’interdiction ou à la limitation de la consommation d’alcool ou d’autres drogues durant le travail dans l’entreprise ;
• fixer la marche à suivre en cas de non respect de ces règles ou de problème au travail lié à la consommation supposée d’alcool ou de drogues (incapacité de travailler, transport de la victime à son domicile, son accompagnement, le règlement des dépenses,…). Il est à remarquer que les tests de dépistage d’alcool ou de drogues ne peuvent être réalisés que dans un but de prévention et avec l’accord de la personne concernée ;
• inscrire ces règles dans le règlement de travail ;
• présenter ces règles au personnel ;
• former les travailleurs à la prévention en matière d’alcool et drogue.

Appliquer cette convention nécessite de s’appuyer sur des professionnels. Contacter votre service médical (SEPP) qui pourra vous conseiller efficacement.

Pour vous aider à sensibiliser le personnel de l’entreprise sur ce sujet, vous trouvez sur le site d’infordrogues des affiches et une brochure que vous pourrez télécharger ou commander gratuitement. ( www.infordrogues.be ). Dans cette brochure, le vrai et le faux sont présentés en vue de lutter contre les préjugés; nombreux dans ce domaine, et de permettre un meilleur dialogue.

Remarquez que cette convention a pour but la prévention et non la répression.

Et maintenant, comment dépister un problème d’assuétude ? Comment réagir si vous constatez un problème lié à une consommation supposée de drogues légales (alcool, médicaments psycho actifs) ou illégales ?

Quelques troubles de comportement peuvent être le signe d’une assuétude : erreurs de jugement, mauvaise coordination des mouvements, irritabilité, agressivité, perte de mémoire, diminution de la concentration, vertiges ou somnolence.

Vous avez constaté des problèmes de ce genre dans votre entreprise ? Ce problème vous dépasse, vous n’êtes effectivement pas formé pour le traiter.  Faites appel à des professionnels. Nous vous conseillons de prendre contact avec votre SEPP. Ils sont formés pour vous aider concrètement.

Sur le site www.cbmt.be , dans la FAQ, vous pourrez trouver les principales réponses à vos questions.

Et vous, vous vous demandez peut-être si votre consommation d’alcool ou d’autres drogues est problématique. Sur le site www.stopouencore.be  vous trouverez un petit test qui vous permettra de savoir rapidement et facilement si votre consommation comporte des risques.